Politique d’expédition

Article 9 :  Livraison 

9.1 - Lieu de livraison

Les Produits commandés sur la boutique en ligne peuvent être livrés en France métropolitaine.


9.2 – Coûts, modes et délais de la livraison
 
Les frais de livraison sont payants et sont indiqués au Client lors de la commande pendant le processus de validation de la commande et avant la confirmation par le Client de celle-ci.
Sauf cas de force majeure ou lors des périodes de fermeture qui seront clairement annoncées sur la boutique en ligne, le Vendeur s’engage à expédier les Produits dans un délai maximum de :

  •  7 jours ouvrés pour toute livraison en France Métropolitaine ;

 Les délais de livraison courent à compter de la date d’enregistrement de la commande indiquée sur le mail de confirmation de la commande.
Les Produits sont livrés par la Poste via Colissimo ou par lettre suivie en fonction du poids du colis.
A défaut d’accord sur le mode de livraison choisi, le Vendeur s’engage à rembourser le Client dans les plus brefs délais, sauf pour les Produits personnalisés.

9.3- Retard de livraison

En cas de retard dans la livraison de la commande par rapport aux délais de livraison et au mode de livraison indiqués par le Vendeur, le Client peut formellement enjoindre le Vendeur d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable par courriel. 

A défaut de livraison dans le délai supplémentaire raisonnable escompté, le Client a la faculté d’annuler la commande auprès du Vendeur et de résoudre le contrat de vente selon les mêmes modalités.

Le contrat est considéré comme résolu à la date de réception par le Vendeur de l’écrit l’informant de la résolution. Le Vendeur s’engage à rembourser le Client dans un délai de 14 jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé.
Si la livraison est intervenue entre temps, le contrat ne sera pas considéré résolu.

Lorsque le délai de livraison constitue pour le Client une condition essentielle du contrat de vente, le Client peut immédiatement résoudre le contrat de vente selon les modalités susvisées, sans enjoindre le Vendeur d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable. Le caractère déterminant du délai de livraison peut résulter des circonstances entourant expressément la conclusion du contrat. Si la livraison intervient entre-temps, la commande devra être retournée dans son intégralité au Vendeur et le Client sera remboursé du montant de la commande dans un délai maximum de 14 jours.
Toutefois, le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable d’un retard de livraison suite à un cas de force majeure ou à un empêchement du transporteur.

9.5 - Difficultés de livraison

En cas d’erreur dans l’adresse indiquée par le Client pour la livraison ou si pour quelque raison que ce soit, la livraison n’est pas possible, le colis sera retourné au Vendeur et la commande sera annulée. 
 
Le Client sera remboursé du montant de la commande après retour chez le vendeur de celle-ci, à l’exclusion des frais de livraison qui resteront acquis au Vendeur pour toute commande. Le Vendeur ne saurait engager sa responsabilité en cas de retard d’exécution ou de défaut d’exécution résultant d’un évènement extérieur et imprévisible lors de la commande, tels que notamment en cas de guerre, actes de terrorisme, grèves, états d'urgence nationaux ou locaux, défaillance de transport, pannes d'électricité ou de services, pandémies, tremblements de terre ou autres catastrophes naturelles. Dans ce cas, la responsabilité du Vendeur ne pourra pas engagée et aucun remboursement ne pourra être effectué au profit du Client, les sommes versées resteront acquises au Vendeur.


9.6 – Retrait en point-relais


Le Client a la possibilité de retirer son colis dans le point-relais sélectionné lors de la passation de sa commande.
Le colis est disponible au point relais entre 7 et 14 jours calendaires. 
Passé ce délai, le colis sera retourné au Vendeur. Le Client sera alors remboursé du montant de sa commande hors les frais de livraison et hors commande de produits personnalisés.

9.7 -Transfert des risques

Dans le cadre d’une vente à distance, le transfert des risques au client a lieu au moment de la livraison, par laquelle ce dernier ou un tiers désigné par lui (autre que le transporteur) prend physiquement possession du bien vendu.